Ondes électromagnétiques - santé - téléphonie mobile
FNE s'intéresse à l’ensemble des champs électromagnétiques en effet nous sommes exposés maintenant, tout le temps et partout, à un brouillard de champs électromagnétiques de fréquences différentes, dont les effets suspectés sur la santé sont très variables, comme le sont leurs propriétés physiques. Nous nous sommes exprimés clairement sur cette approche dans le cadre du Grenelle de l’environnement mais déjà bien avant à partir de 2001 (pour en savoir plus).
Notre première publication sur le sujet remonte à juin 2001.
Nous avons fait valoir nos positions et notre point de vue dans le cadre de colloques comme celui des 3ème rencontres parlementaires du 8 décembre 2005 ou lors de la consultation du SCENIHR.
Mais qu’est-ce que c’est les champs électromagnétiques ?
La question des ondes électromagnétiques
Elle a été abordée dans le cadre du Grenelle de l’environnement.
FNE effectue régulièrement une veille concernant les champs électromagnétiques en général (pour en savoir plus).
Pour connaître les positions de FNE sur les rayonnements et les risques sanitaires (extrait de la plateforme santé environnement adoptée par le CA de FNE le 04/10/2008, cliquez ici.
L’actualité concernant les radiofréquences (téléphonie mobile, etc.) : telle qu’elle se présentait au 1er avril 2009 (ici).
Ce qui a évolué depuis le 1er avril 2009 avec la démarche Table ronde " Radiofréquences, santé, environnement " dite par certains " Grenelle des ondes " et qui continue toujours (ici).
3 Focus sur :
- Le cadre réglementaire français en matière de téléphonie
- L’implantation des antennes relais et l’urbanisme
- La concertation sur la question des risques sanitaires et les besoins de recherche
FNE effectue régulièrement une veille concernant ce qui est publié sur la téléphonie mobile, le Wifi et qui a un rapport avec les questions sanitaires: (ici)
Le Comité de suivi du Plan national santé environnement (GSE) effectue annuellement un point: pour en savoir plus.
L’actualité concernant les champs d’extrêmement basses fréquences notamment les lignes très haute tension (THT)
FNE effectue régulièrement une veille concernant ce qui est publié sur cette question en lien avec la santé: (ici)
FNE effectue aussi une veille sur la jurisprudence en la matière: (ici)
Le Comité de suivi du Plan national santé environnement (GSE) effectue annuellement un point : (ici)
Présentation succincte par l’Anses le 28 janvier 2011 de son expertise sur les effets sanitaires des EBF.
Implantation d’une ligne THT et santé – le cas de la ligne Corentin-Maine: (ici)
Les RFID (Radio Frequency IDentification)
FNE s’est préoccupé en 2005 du système RFID, d’autant que son usage se développe énormément, et a saisi en novembre 2005 l’Afsset (Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail) sur cette question. Pour en savoir plus...
Depuis l’Afsset a rendu son avis et FNE continue à suivre dans l’actualité les usages de RFID ayant trait directement à l’être humain: (ici)
Pour en savoir plus ...
- Les avis de l’Afsset (l’Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnement et Travail) devenue l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)
- Des sources d’information
- Et un Glossaire Lien avec Page_ondes_A17
Le cadre réglementaire français en matière de téléphonie
La circulaire n° 98-80 du 31 juillet 1998 relative à la prise en compte de l'Environnement dans les installations radiotéléphoniques (publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Equipement n° 705-98/16 du 10/09/1988) rappelle les compétences en terme d'autorisation d'installation au vu du Code de l'urbanisme et définit des instances de concertation en matière d'implantation comprenant des représentant des services déconcentrés de l'Etat, des collectivités locales, des services locaux de l'ANFR et des opérateurs de télécommunications concernées.
La circulaire du 16 octobre 2001 (JO du 23/10) a étendu la compétence des instances de concertation en matière sanitaire (DDASS) et a expressément prévu la possibilité " d'adjoindre à ces instances des représentants des associations ou organismes intéressés (riverains, parents d'élèves, ...) ". Elle précise des règles d'installation pour les stations de base.
Les valeurs limites retenues actuellement en France sont celles figurant dans la recommandation du Conseil de l'Union européenne du 12 juillet 1999 " relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz) " publiée au JOUE du 30/07/1999. Le décret n°2002-775 du 03/05/2002 (JO du 05/05) pris en application du 12° de l'article L.32 du code des postes et télécommunications et relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques fixe pour les émissions des antennes relais de téléphones mobiles des seuils limites d'exposition déterminés à partir des restrictions de base et des niveaux de référence préconisés par l'ICNIRP. A savoir : l'intensité de champ électrique limitée à 41 volts par mètre pour le GSM 900 et à 58 volts par mètre pour le GSM 1800 ; la densité de puissance électromagnétique limitée à 4,5 watts par mètre carré pour le GSM 900 et à 9 watts par mètre carré pour le GSM 1800. Ces valeurs limites ont été fixées en considérant qu'elles permettent de protéger contre les effets dits thermiques sachant que le débit d'absorption spécifique (DAS) pour l'ensemble du corps est évalué à 0,08 watt par kilogramme de tissus, à 2 watts par kilogramme au niveau de la tête et du tronc et à 4 watts par kilogramme au niveau des membres. Ce constat permet de comprendre pourquoi les enfants subissent plus d'effets que les adultes. Ainsi, un enfant pesant 20 kgs qui tient par la main un adulte qui pèse 80 kgs absorbe 4 fois plus d'effets puisqu'il est exposé aux mêmes champs électromagnétiques que l'adulte.
Quand on réfléchit à de l’évolution possible de la réglementation en France, il peut être intéressant de se pencher sur celles de d’autres Etats.
Certaines antennes entrent dans le champ d'application du permis de construire, d'autres non. Des réglementations spéciales vont parfois s'appliquer : monuments historiques, sites classés, réserves naturelles, … Par ailleurs il faudra aussi tenir compte des l'existence ou non d'un plan local d'urbanisme dans la commune.
Sous la poussée de citoyens, parfois d'associations locales diverses, d'associations de parents d'élèves, des maires ont pris des arrêtés pour limiter l'implantation des antennes relais ou pour définir des distances minimales à respecter entre le lieu d'implantation et des établissements notamment scolaires.
Certaines grandes villes ont conclu une charte de bonne conduite avec les opérateurs de téléphonie mobile. Ainsi, la Ville de Paris a signé, le 20 mars 2003, une charte relative aux antennes relais de téléphonie mobile avec les trois opérateurs : la Société BOUYGUES TELECOM, la Société Française du Radiotéléphone (SFR) et la Société ORANGE France SA.
En vertu de cette charte :
Les opérateurs s'engagent à présenter un dossier à la Ville pour toute nouvelle installation et pour toute modification substantielle d'antenne radio. Ce dossier, outre les caractéristiques propres à l'urbanisme, doit comprendre une " Fiche Santé " qui comporte la liste de tous les sites des établissements particuliers recensés et leur éloignement au sens du décret n°2002-775 du 3 mai 2002. Une Commission de concertation devrait permettre, en cas de conflit local identifié, de constituer un lieu de dialogue et d'échanges que les signataires de la charte souhaitent constructifs et transparents.
A la charte, est annexée la méthode de calcul qui permet de respecter le niveau moyen d'exposition effective sur 24 heures de la population parisienne dans les lieux de vie fermés et les établissements particuliers au sens de l'article 5 du décret du 3 mai 2002, à l'exception des lieux de simple passage des établissements de soins, sans préjudice pour les opérateurs de rapporter la preuve, pour chaque site particulier, que toutes dispositions ont été prises, conformément à l'article 5 du décret du 3 mai 2002, pour que le champ électromagnétique reçu soit aussi faible que possible tout en préservant la qualité du service rendu.
Ainsi, la Ville fixe aux opérateurs l'objectif de contenir à 2 volts par mètre équivalents 900, le niveau moyen d'exposition effective sur 24 heures de la population parisienne dans les lieux de vie ci-dessus désignés. Il est intéressant, ici de rappeler que le décret du 3 mai 2002 fixe les seuils réglementaires à 41 volts par mètres dans la bande 900 Mhz. La méthode de calcul dans la bande 1800 Mhz tient compte du rapport des niveaux de référence établi à 58/41.
Toutefois, l'Agence Nationale Française des Fréquences (ANFR) préconise de tenir compte d'un coefficient de pondération du trafic journalier égal à 0,432 correspondant au rapport entre le niveau moyen d'exposition effective sur 24 heures et le niveau de champ théorique maximal généré par les installations de téléphonie mobile au maximum de leur capacité d'émission tel que le restitue le protocole de mesure " in situ " de l'ANFR.
Enfin, il est utile aussi d'indiquer que la charte rappelle les dispositions de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 qui prévoient un certain nombre de droits au bénéfice des locataires. En particulier, l'information relative aux travaux de l'immeuble, plan de concertation … La Ville et les opérateurs s'engagent à sensibiliser tous leurs interlocuteurs au respect de ces dispositions.
Tout d’abord nos publications synthétiques dans la Lettre du Réseau Santé Environnement. Notre première numéro spécial consacré à ce sujet : La lettre du Réseau Santé Environnement de mai-juin 2003.
Mais aussi nos publications depuis regroupées dans une compilation.
Ensuite les Avis de l’Afsset, documents très importants, voir ci-après mais aussi divers sites d’information et autres documents peuvent être consultés.
Les avis de l'Afsset (l’Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnement et Travail) devenue l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)
L’Afsset a expertisé, à plusieurs reprises, le domaine des effets sanitaires des champs électromagnétiques radiofréquences, avec la publication d’avis et de rapports d’expertise collective en 2003 et 2005 sur la téléphonie mobile.
A la demande de FNE, saisine du 25 novembre 2005, l’Afsset a évalué les impacts éventuels des systèmes d’identification par radiofréquences (RFID - Radio Frequency IDentification) notamment en ce qui concerne les champs électromagnétiques émis par ces systèmes.
- Télécharger l'avis de l'Afsset
- Consulter l'avis et le rapport (texte intégral - 4,7 Mo)
Sur cet avis de l’Afsset voir le CP de FNE : (ici)
A la demande de l’Etat, saisine du 14 août 2007, l’Afsset a fait une mise à jour des connaissances scientifiques relatives à l’ensemble des applications utilisant des champs électromagnétiques radiofréquences, hors RFID. Il s’agit d’un lourd travail d’expertise collective dont l’originalité a été la prise en compte de l’ensemble des radiofréquences, et non pas seulement la téléphonie mobile, mais aussi :
- le regard porté sur la question de l’hypersensibilité électromagnétique;
- la multidisciplinarité du groupe de travail qui a intégré notamment des experts du domaine des sciences humaines et sociales ;
- la présence d’un observateur du milieu associatif au sein du groupe de travail.
L’avis, le rapport, ont été rendus publics en octobre 2009
Consulter l´Avis de l´Afsset (1 Mo)
Consulter la note de synthèse de l´Afsset (1 Mo)Consulter le rapport de l'Afsset et ses annexes :
- la couverture du rapport du l´Afsset (3 Mo)
- le RAPPORT de l'Afsset (6 Mo)
- l'Annexe 3.1 : Rapport Supélec "Mesures de champ de très basses fréquences à proximité d’antennes de stations de base GSM et UMTS" (0,5 Mo)
- l'Annexe 3.2 "Bilan des systèmes d’exposition expérimentaux existants" (1 Mo)
- l'Annexe 3.3 "Tableaux de synthese des publi effets biologiques" (0,3 Mo)
- l'Annexe 3.4 "PV Auditions" (4 Mo)
- l'Annexe 3.4 "Réponses auditions écrites" (4 Mo)
Sur cet avis de l’Afsset voir le CP de FNE :ici
A la demande de l’Etat, saisine du 25 juin 2008, l’Afsset a aussi publié une mise à jour des connaissances sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences. Ces champs sont typiquement ceux émis lors du transport et de l’utilisation de l’énergie électrique et notamment par les lignes à très haute tension.
L'avis de l’Afsset du 29 mars 2010 relatif aux " effets sanitaires des champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences ": (ici)
- La synthèse et conclusions de l’expertise collective :(ici)
- Le rapport de l’expertise collective : (ici)

