couverture biodiversité projets ferroviaires
Publication
Biodiversité Biodiversité
Transports Transports
Ville et territoires Ville et territoires

Biodiversité et grands projets ferroviaires

Fiche pratique - Guide pratique - Mémo
Créé le 14 novembre 2012
Télécharger le document

Ce guide s’adresse à tous ceux qui sont amenés à participer à l’élaboration d’un projet ferroviaire, qu’ils soient collaborateurs du maître d’ouvrage ou adhérents d’une association de protection de la nature et de l’environnement.

Soucieux de favoriser le dialogue territorial pour une meilleure prise en compte de la biodiversité en amont des projets ferroviaires, Réseau Ferré de France et France Nature Environnement ont réalisé ensemble ce guide, dans le cadre d’un accord de partenariat conclu en 2009.

Le premier article de loi Grenelle 1 indique que les procédures de décisions publiques doivent être révisées pour privilégier les solutions respectueuses de l’environnement. L’article 12 de cette même loi précise que le programme d’investissement de 2 000 km de lignes ferroviaires nouvelles d’ici 2020 tiendra notamment compte de leurs impacts sur l’environnement et, en particulier sur la biodiversité et sur les espaces agricoles et naturels. Cette exigence concerne également le programme supplémentaire de 2 500 km de lignes nouvelles qui sera défini en complément de l’engagement Grenelle. 

Informations du document

Sujets
Train
Transport de marchandises
Ecomobilité
Public cible
Elus - Acteurs engagés - Experts
Institutionnel
Modalités de mise à disposition
Téléchargeable gratuitement
Association
logo FNE
France Nature Environnement
fne.asso.fr
Télécharger le document
Partenaires de l'outil
Réseau Ferré de France

Pour aller plus loin

opération hérisson bilan 2023
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Opération hérisson : bilan 2023

Publié le 30 avril 2024
L’Opération Hérisson est un programme de recensement participatif du hérisson d’Europe…
Votez le 9 juin !
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Le 9 juin, choisissez l’Europe que vous voulez !

Publié le 25 avril 2024
Le 9 juin prochain, les électeurs et électrices françaises sont appelées à aller voter pour…
Couverture du cahier de jeux et d'activités FNE "À la rencontre du hérisson"
Publication
Biodiversité Biodiversité

Cahier de jeux et d'activités "À la rencontre du hérisson"

Publié le 15 avril 2024
A travers ce petit cahier de jeux, alliant amusement et réalités biologiques, FNE invite les enfants à découvrir le hérisson et les…
Loup Crédit Hkuchera
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Protection du loup : signez la pétition !

Publié le 19 mars 2024
La Commission européenne propose d’affaiblir le statut de protection du loup, qui passerait de…