La pollution lumineuse pose un problème de santé publique, consomme beaucoup d’énergie et impacte la biodiversité. Aujourd'hui, les communes peuvent mettre en place différentes actions pour l'éviter ! Télécharger notre fiche pour en savoir plus.
Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d'étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d'eau potable, de changement climatique...
Retrouvez l'intégralité de notre kit "La Nature, c'est notre futur" à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn
Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s'est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.
- Guide à la rédaction d’un cahier des charges pour le diagnostic de l’éclairage public sur la consommation d’électricité, ADEME
- Outil de prédiagnostic de l’éclairage public, ADEME
- Guide "Concevoir et utiliser l'éclairage en préservant l'environnement nocturne", ANPCEN
- Aménagement, urbanisme, biodiversité, éclairage: une série de fiches pratiques pour les différents acteurs - CEREMA
- Rapport "Pollution lumineuse: longueurs d’ondes impactantes pour la biodiversité" - UMS Patrimoine naturel AFB-CNRS-MNHN
- LED et lumière bleue - ANSES
- Eclairage à diodes électroluminescentes (LED) - Ademe
- Les étiquettes environnementales de l’Arrêté du 27 décembre 2018 - France Nature Environnement
- Conférence publique ARB îdF : "Pollution lumineuse et biodiversité : comment mettre en oeuvre une trame noire ?" - ARB îdF
- Avis – Efficacité des lampes LED – Ademe
- Dispositions techniques de la réglementation : articles L583-1 et suivants du code de l’environnement
- Décrets du 12/07/2011 et du 30/01/2012
- Arrêtés ministériels du 27/12/2018 (notamment article 2 VI pour des prescriptions plus restrictives et article 4 pour les « espaces particuliers » et du 24/12/2019)
- Pouvoirs de police des élu.e.s communaux : articles L583-3, L583-5 et R583-7 du code de l'environnement
- Paysages nocturnes comme « patrimoine de la Nation » article L110-1 du code de l'environnement
- Articles L371-1 et R583-4 du code de l’environnement